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Marques déposées par SURGICRAFT LIMITED
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HARTSHILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARTSHILL
SURGICRAFT LIMITED

Numéro de dépôt :
1350695
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque HARTSHILL

Déposée le 10 avril 1986 par SURGICRAFT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARTSHILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SURGICRAFT LIMITED, domicilié(e) Britten Street REDDITCH Worcs. B 97 6 HF ROYAUME-UNI (dossier no 2057111) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2057111) - France.

La marque HARTSHILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARTSHILL est expirée depuis le 10 avril 2006.

SURGICRAFT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VIREX , S QUATTRO , MEDICARB , SURGICRAFT


SURGICRAFT LIMITED - Britten Street REDDITCH Worcs. B 97 6 HF ROYAUME-UNI (dossier no 2057111) - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2057111) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1995 n°2057111 - Publication au BOPI 1995-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription - Changement de dénomination n°42709 - Publication au BOPI

Dispositifs d'immobilisation vertébrale ainsi que les fils et instruments qui leur sont associés.